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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE
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UNICHEPTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNICHEPTEL
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1619231
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2028

Présentation de la marque UNICHEPTEL

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNICHEPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE domicilié(e) 4 Place André-Marie BURIGNAT - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 432 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque UNICHEPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 44

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque UNICHEPTEL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

ELEVAGE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : Elevage & Patrimoine , G. NEGOCE , ELEVAGE & PATRIMOINE , E. Patrimoine , GESTEL POOL


ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme - 4 Place André-Marie BURIGNAT - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 391432218


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 12 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266753 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 22 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265342 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 22 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265341 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266754 - Publication au BOPI 1998-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387306 - Publication au BOPI 2008-10-16

Renouvellement sans limitation n°2131806 - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 30 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64515 - Publication au BOPI 1992-06-30

Inscription le 22 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265307 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208696 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 10 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183018 - Publication au BOPI 1995-03-10

Inscription le 7 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208696 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 16 décembre 1996 - Résiliation de licence n°210232 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 30 septembre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°263201 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 30 septembre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°263200 - Publication au BOPI 1998-09-30

Inscription le 30 septembre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°263202 - Publication au BOPI 1998-09-30

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697793 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Animaux vivants, bétail sur pieds. Gestion de cheptel, à savoir financement, location et élevage

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.